Centre d'Intendance Écologique Latreille (CIEL)

Corporation sans but lucratif fondée en 1996

L'objectif principal de la corporation est l'acquisition et la conservation de territoires ayant une valeur écologique dans le cadre de la protection de la biodiversité.

Adoption et Amendements

Règlements adoptés le 23 juin 1996

Amendés le 22 juin 1997                   

Amendés le 21 juin 1998

Amendés le 13 juin 1999

Amendés le 4 juin 2000

Amendés le 8 juin 2003

Amendés le 13 juin 2004

Amendés le 11 juin 2007

Amendés le 12 juin 2011

Amendés le 10 juin 2012

Amendés le 9 juin 2013

Amendés le 26 octobre 2020

Règlements généraux

1.1 Le nom de la Corporation est : CENTRE D'INTENDANCE ECOLOGIQUE LATREILLE (CIEL)

1.2 Interprétations et définitions

L'emploi du masculin, dans ce texte, sert seulement à alléger ce dernier. A moins d'une disposition expresse au contraire ou à moins que le contexte ne le veuille autrement, dans ces règlements :

" Corporation " fait référence au Centre d'intendance écologique Latreille (CIEL) ;

" Conseil d'administration " désigne l'ensemble des administrateurs qui gèrent et dirigent les affaires de la Corporation en conformité avec sa charte et ses règlements;

" Règlements " désigne les présents règlements ainsi que tous les autres règlements de la Corporation alors en vigueur.

Les titres utilisés dans les règlements ne le sont qu'à titre de référence et ils ne doivent pas être considérés dans l'interprétation des termes et des dispositions des règlements.